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Le site "www.michel-malou.com" est une publication de la SARL MALOU Michel, RCS B 397 886 565.
Adresse du siège social :
SARL MALOU Michel
Maison Labache
64520 CAME
Email : pascal(at)michel-malou(dot)com
Tél. : 05.59.56.02.85
La sarl MALOU Michel est une entreprise artisanale de fabrication de meubles qui s'adresse aux particuliers ainsi qu'aux professionnels (Magasins de meubles/déco, architectes, bars et restaurants). Nos produits sont de grande qualité avec des prix justifiés. Notre spécialité est la fabrication de chaises, fauteuils, tabourets, chaises enfant, bancs mais également des tables et tables basses, buffets, bibliothèque, commodes, consoles. Les différentes essences de bois sont le merisier, le hêtre et le chêne. Nos sièges sont paillés (paille de seigle) ou garnis tissu. Paiement :
Paiement 100% sécurisé à partir du site : le paiement s'effectue par carte de crédit (paiement sécurisé par la banque française Crédit Mutuel, disposant d'une des meilleures technologies de cryptage disponible sur le marché).
Paiement par virement ou par chèque :
- si vous souhaitez payer en 2 fois: un acompte de 30% du montant total TTC vous sera demandé à la commande. Le solde, 70% du montant total TTC, avant le départ de l’atelier. Le processus de livraison (délai entre 7 et 12 semaines) s'engage à réception de votre premier virement ou chèque.
- vous pouvez payer les 100% du montant total de la commande et le processus de livraison (délai entre 7 et 12 semaines) s'engage à réception de votre virement ou chèque.
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Déroulement d'une commande : A - Sélectionnez vos produits : choisissez et ajoutez les produits à votre panier.
B - Confirmation de la commande : après avoir validé votre panier, vérifié vos informations client, vous pourrez confirmer ou non la commande.
C - Accusé réception de votre commande : nous vous ferons parvenir un accusé de votre commande par email.
D - Livraison : nous vous tenons informés par téléphone ou par email et convenons d'une date de livraison de vos produits.
E - Annulation d'une commande (en cours) : à expliquer délais de rétractation de 7 jours sur appel téléphonique par exemple. 1 - Commandes :
Toute commande comporte de plein droit acceptation des conditions générales suivantes, et le cas échéant, des conditions particulières précisées au moment de la commande, les clauses de l’acheteur ou du client nous étant inopposables. Les commandes reçues ne sont réputées définitives qu’après acceptation de notre part. Les commandes téléphoniques reçues ne nous engagent qu’après notre confirmation. Notre mobilier est vendu suivant les modèles, teintes et dimensions connues à l’avance par l’acheteur.
Toute commande personnalisée fera l’objet du versement d’un acompte minimum de 50% à la commande et le solde avant départ de l’atelier.
Aucune annulation de commande ne sera prise en considération, sauf accord écrit de notre part et confirmé par l’acheteur par écrit.
2 - Catalogues et fabrication : Les catalogues, prospectus, notices ou tout autre document peut donner lieu à des modifications quantitatives et qualitatives de prix et de produits, nous nous réservons le droit de modifier ou supprimer sans préavis un modèle jusqu’à la commande sans que l’acheteur ne puisse prétendre à une quelconque indemnité. 3 - Transport, délai de rétractation et litiges :
Les prix indiqués sur le site michel-malou.com, comprennent bien les prix de livraison, une livraison en France métropolitaine n’entraînant aucun surcoût par rapport aux prix indiqués.
Pour les expéditions nécessitant des emballages spéciaux et / ou pour toute autre destination, les frais de conditionnement et de transport sont facturés, après acceptation d’un devis pré-établi. La marchandise voyage aux risques et périls de l’acheteur à qui il appartient de vérifier les produits à l’arrivée dans ses locaux, d’exercer son droit de recours contre le transporteur et de faire les réserves nécessaires pour permettre l’exercice de ce recours.
Le délai de livraison (entre 7 et 12 semaines), stipulé dans nos offres, ne sont donnés qu’à titre indicatif, et les retards ne donnent pas droit à l’acheteur d’annuler la commande, de refuser la marchandise ou de réclamer des dommages et intérêts. Les retours de marchandises ne peuvent être acceptés qu’avec notre accord expresse et sous réserve qu’ils aient été formulés dans les huit jours suivant la réception de la marchandise et ceci par lettre recommandée à :
SARL MALOU Michel
Maison Labache
64520 CAME
Les moyens du dit retour seront à l'initiative et aux frais du client. En aucune circonstance la SARL MALOU Michel pourra être tenu de gérer le retour des produits annulés au titre de l'article 121-20 du Code de la consommation. Après réception des marchandises et vérification du bon état de celles-ci, la SARL MALOU Michel procèdera au remboursement des sommes perçues au titre des marchandises retournées. Les produits doivent nous être retournés dans leur emballage d'origine et à notre adresse.
En cas de litiges, la SARL MALOU Michel s'engage à essayer de trouver une solution à l'amiable avec le client. Dans le cas contraire, le client pourra nous adresser un courrier recommandé à notre adresse précisée au paragraphe présentation de cette même page.
4 - Cas fortuit et force majeure : L’inondation, l’émeute, l’incendie, les grèves, les accidents de toutes sortes et tous faits de la nature survenant dans notre atelier ainsi que l’impossibilité de recevoir nos matières premières ou d’effectuer nos expéditions par suite de difficulté de transport sont considérés comme cas de force majeure et nous décharge de toute obligation de livrer.
5 - Règlement, prix et pénalités :
Sauf stipulations expresses, nos prix s’entendent franco de port pour toute livraison en France métropolitaine.
L’emballage est compris sauf pour les emballages spéciaux taxés en sus.
Nos prix, basés sur les conditions du jour de notre offre, sont révisables en fonction de l’évolution des conditions, notamment en cas de variation monétaire, dans la limite de la réglementation en vigueur.
Nos conditions de paiement sont fixées à la commande. Nos factures sont payables à l’adresse de notre siège social.
En cas de paiement par traite, virement nationaux et internationaux, nous nous réservons le droit de facturer les frais bancaires et agios que nous aurions à supporter du fait de report de l’échéance et de tous les frais de recouvrement occasionnés par l’acheteur.
Pour une première affaire, le règlement s’effectuera à notre choix, soit en paiement préalable, soit au comptant, soit par chèque à réception de facture, nous nous réservons le droit de demander un contre remboursement dans tous les cas où nous le jugerons nécessaire.
A défaut de paiement d’une seule des échéances prévues, toutes les sommes restant dues par l’acheteur deviennent immédiatement et de plein droit exigibles. Tout retard de paiement engendre une pénalité équivalente à 1,5 fois le taux d’intérêt légal, applicable dès le premier jour de retard.
Aucun escompte ne sera accordé en cas de règlement anticipé.
Les délais de paiement accordés aux acheteurs sont mentionnés par le fait que leur solvabilité demeure la même jusqu’à l’expiration des délais convenus. A défaut, nous sommes autorisés à refuser toute livraison ultérieure sauf paiement comptant, et à considérer la totalité des sommes dues immédiatement exigibles.
Le contrat sera résilié de plein droit dans le cas ou l’une des parties ne satisferait pas à ses obligations dans un délai de huit jours après mise en demeure par lettre recommandée avec accusé de réception.
6 - Réserve et propriété :
La marchandise reste notre propriété jusqu’au paiement intégral du prix. A défaut de paiement d’une seule fraction du prix des échéances convenues et huit jours après mise en demeure par simple lettre recommandée avec avis de réception demeurée infructueuse, la présente vente sera résolue de plein droit et la marchandise pourra être reprise selon la loi du 12 Mai 1980 et celle du 25 Janvier 1985. En cas de redressement judiciaire et conformément à la loi du 25 Janvier 1985, la revendication de ces marchandises pourra être exercée dans le délai de trois mois à partir du jugement ouvrant la procédure. L’acheteur est autorisé à revendre les marchandises livrées dans le cadre de son exploitation normale, mais il ne peut les donner en gage, ni en transformer la propriété à titre de garantie. L’acheteur s’engage à nous aviser dans les trois jours de sa déclaration de cessation de paiement.
7 - Garantie :
Nos marchandises sont garanties contre tous vices de fabrications pendant une durée d’un an à compter de la date de livraison. Sont exclues de la garantie les défauts provoqués par l’usure naturelle ou par un accident extérieur, un entretien anormal, les variations de couleurs et dilatation du bois dues au climat. Notre garantie se limite seulement à la réparation ou l’échange de la marchandise défectueuse. 8 - Attribution de juridiction :
Pour toute contestation relative à contrats de vente, d’achats et de fournitures, il est fait attribution de juridiction au Tribunal de Commerce dans le ressort duquel se trouve notre siège social, même en cas d’appel en garantie ou de pluralité des défenseurs, et quel que soit le mode de paiement et le lieu de livraison et ce nonobstant toutes dispositions contraires de l’acheteur. La loi applicable est la loi Française.
Siret : 39788656500019 -
RCS Paris B 397886565 -
N° de TVA intraco mmunautaire : FR 17397886565
MALOU Michel, SARL au capital de 12195.92 € .
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Conditions générales de vente 
